Quels incitatifs sont offerts aux entreprises des provinces de l'Atlantique pour faciliter la transition vers les énergies renouvelables ?

Grâce à sa géographie diversifiée d’un océan à l’autre, le Canada peut compter sur des énergies renouvelables aussi diversifiées que ses paysages. Présentement, le Canada carbure seulement à 18,9% sur les énergies renouvelables (solaire, géothermique, éolienne, etc.), mais l’objectif semble être d’augmenter ce taux et si vous êtes le propriétaire ou gestionnaire d’entreprises ou de bâtiments commerciaux, industriels ou institutionnels, vous pouvez compter sur de généreux incitatifs du gouvernement afin de contribuer à la transition énergétique.

Ces incitatifs ou subventions s’élèvent très souvent à plusieurs milliers de dollars dépendamment de votre province de résidence.

Ces incitatifs gouvernementaux pour les énergies renouvelables peuvent prendre la forme de crédits d’impôt ou de remboursement d’une partie des frais encourus pour l’installation et l’amélioration d’infrastructures afin que votre bâtiment carbure aux énergies renouvelables. Certains incitatifs aident même à défrayer les coûts pour consulter une firme spécialisée comme vadimUS afin de 1) prendre les meilleures décisions concernant les énergies à implémenter dans votre entreprise et 2) être accompagné par des experts.

Voici une liste d’incitatifs disponibles en date du 1^er septembre 2021 à travers le Canada et les incitatif spécifiques pour les provinces des maritimes. (Une revue des incitatifs spécifiques pour les provinces de l’ouest et du centre du Canada suivra sous peu.)

Économies d’impôts sur les énergies renouvelables partout au Canada

Mis à part les subventions et incitatifs monétaires, le gouvernement vous offre également des économies d’impôts intéressantes pour effectuer la transition énergétique. En vertu des catégories 43.1 et 43.2 décrites à l’annexe II du Règlement de l’impôt sur le revenu, certains coûts de capital liés à des systèmes qui produisent de l’énergie à partir de sources d’énergie renouvelable ou de combustibles dérivés de déchets ou qui économisent de l’énergie en utilisant un carburant de façon plus efficace sont admissibles à une déduction pour amortissement accéléré.

Afin d’être admissibles à titre de Frais liés aux énergies renouvelables et aux économies d’énergie au Canada (FEREEC), les dépenses doivent avoir été engagées dans le cadre de la mise en œuvre d’un projet pour lequel il est raisonnable de s’attendre à ce qu’au moins 50 % des coûts en capital aient été engagés pour du matériel décrit dans les catégories 43.1 ou 43.2.

Selon le guide technique pour les catégories 43.1 et 43.2, voici quelques catégories qui sont admissibles à ces économies d’impôts pour les énergies renouvelables :

• Pompe géothermique
• Systèmes de conversion de l’énergie éolienne
• Matériel photovoltaïque de production d’électricité
• Matériel d’énergie géothermique
• Matériel de production d’électricité à partir de l’énergie des vagues, marémotrice ou hydroliennes
• Réseaux énergétiques de quartier/équipement de réseau énergétique de quartier
• Matériel de stockage d’énergie électrique
• Bornes de recharge pour véhicules électriques.
• Etc.

Source: Économie d’impôt pour l’industrie https://www.rncan.gc.ca/science-donnees/financement-partenariats/occasions-de-financement/financement-subventions-incitatifs/economies-dimpots-pour-lindustrie/5148

 

Incitatifs disponibles pour Terre-Neuve-et-Labrador

L'initiative Take Charge par NLHydro et NewFoundland Power aide les entreprises et les particuliers à trouver des solutions pour économiser gros et surtout, réduire son empreinte environnementale.

https://takechargenl.ca/business/custom-solutions/

 

Incitatifs disponibles pour la Nouvelle-Écosse

En Nouvelle-Écosse, le programme Efficiency Nova-Scotia aide les entreprises des secteurs commerciaux, culturels, institutionnels et industriels à faire une différence au niveau au niveau énergétique. Que ce soit une usine, un hôtel, une épicerie ou un commerce de détail, les entreprises bénéficient de beaucoup d’incitatifs pour devenir plus écoénergétique et sauver sur les coûts reliés à l’énergie comme les systèmes de chauffage écoénergétiques, p. ex., thermopompes à l'air et puisant l'énergie dans le sol, capteurs de système de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air (CVCA).

Grâce à ce programme, presque que 80% des coûts peuvent être absorbés par les incitatifs. Une solution comme vadiMAP est complémentaire aux mesures d’efficacité énergétique de ce programme et tient compte des mesures implémentées pour ne pas surdimensionner le système proposé.

Tous les programmes : https://www.efficiencyns.ca/business/business-types/

 

Incitatifs disponibles pour le Nouveau Brunswick

Programme d'efficacité énergétique industrielle

Le Programme d'efficacité énergétique industrielle offre des incitatifs pour les économies électriques et non électriques. Toutes les mesures incitatives pour les projets non électriques réduisant les gaz à effet de serre sont offertes jusqu’en décembre 2023 (ou jusqu’à ce que tous les fonds aient été distribués, selon ce qui vient en premier).

À travers ce programme, les petites et grandes industries peuvent recevoir jusqu’à 100% des frais encourus admissibles pour une vérification énergétique ou une étude de faisabilité, 25% des coûts en immobilisation admissibles pour les projets visant à réduire les émissions et 50% des coût d’étude admissibles pour les systèmes d’information sur la gestion de l’énergie (SIGE).

 

Autres programmes pour commerces, industries et institutions au NB

NB Power offre également plusieurs autres programmes pour les entreprises commerciales, industrielles et institutionnelles au Nouveau-Brunswick.

Des programmes tels que :

• Le Programme d’amélioration énergétique des immeubles commerciaux - Recevez jusqu’à 1,1 million de dollars pour des améliorations du rendement énergétique de votre immeuble
• Le programme d’éclairage pour les petites entreprises – Recevez jusqu’à 10,000$ par entreprise
• Le Programme de remboursement pour les entreprises - Obtenez un remboursement de 25 % pour votre entreprise grâce à des améliorations énergétiques approuvées.
• Le Fond du leadership pour une économie à faibles émissions de carbone – Disponible pour le secteur commercial, industriel, institutionnel et même les organismes à but non lucratif.

Retrouvez tous les programmes ici : https://www.econergienb.ca/fr/save-energy/

 

Conclusion

En plus des coûts sauvés par l’utilisation des énergies renouvelables sur une base quotidienne et bien sûr des bénéfices immense sur notre planète et les générations futures, la transition énergétique est une façon de vous donner une image de marque forte auprès de vos clients, de vos employés et même de vous démarquer face à vos compétiteurs.

Peu importe vos motivations pour prendre part à la transition énergétique au sein de votre entreprise, vous n’avez pas à le faire seul ou à prendre de grands risques financiers. Avec l’appui de la solution vadiMAP, de l’équipe de vadimUS et des incitatifs disponibles dans votre région, vous avez tous les outils pour débuter.

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